Construction

Construction : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation de la réforme du permis de construire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Cauville  ;  Jean Guillet  ;  Monique Pinaud  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2010

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur la modernisation des offices publics de l'habitat, la politique du logement social et la rénovation thermique des bâtiments, au Havre le 22 avril 2010.

Déclaration

Plan bâtiment Grenelle : rapport d'activité 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Philippe Pelletier  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, à I-télévision le 22 février 2010, sur la polémique suscitée par le casier judiciaire d'un candidat aux élections régionales, sa candidature en Champagne-Ardennes et la construction de logements sociaux.

Interview

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, à Radio Classique le 17 février 2010, sur la politique du logement, la campagne pour les élections régionales et la réduction des effectifs de fonctionnaires.

Interview

Plan Bâtiment Grenelle - Groupe de travail Promotion immobilière

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Mazoyer  ;  Bruno Corinti  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Arenas 2015 - Rapport de la Commission Grandes Salles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Costantini  ;  Frédéric Besnier  ;  Ministère de la Santé et des Sports  ;  Secrétariat d'Etat aux Sports

Remis le 

Economie de l'adaptation au changement climatique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian de Perthuis  ;  Stéphane Hallegatte  ;  Franck Lecocq  ;  Conseil économique pour le Développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logemenet et de l'urbanisme, sur le financement et la construction de logements sociaux, la mise en place d'un service public d'hébergement et d'accès au logement des personnes sans abri et la lutte contre le mal-logement, Paris le 1er février 2010.

Déclaration

1er février 2010

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, à Canal Plus le 3 février 2010, sur la mise en disponibilité des fonctionnaires refusant trois mutations, sur la politique du logement et la construction de logements sociaux.

Interview

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, sur les compétences et les missions d'Action logement en faveur du logement social et sur les défis qu'il lui faut relever, Paris le 2 décembre 2009.

Déclaration

Rapport sur la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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