Construction

Construction : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Gérard Hamel  ;  Jean-Yves Le Bouillonnec  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec RTL le 30 novembre 2009, sur la reprise des relations diplomatiques avec le Rwanda, le vote suisse sur la construction de minarets, le débat français sur l'identité nationale, l'enrichissement d'uranium en Iran et le projet de vente d'un navire "Mistral" à la Russie.

Interview

Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec "Libération" le 21 novembre 2009, sur la crise nucléaire iranienne et les entraves au processus de paix israélo-palestinien.

Article Interview

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'engagement de la France en Afghanistan, Paris le 16 novembre 2009.

Déclaration

Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec le quotidien palestinien "Al Quds" le 17 novembre 2009, sur l'urgence de la reprise des négociations israélo-palestiniennes et la position de la France sur le rapport Goldstone, le blocus imposé à Gaza, la poursuite de la colonisation en Cisjordanie.

Article Interview

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les grandes orientations de la politique d'accessibilité aux bâtiments et transports publics et l'intégration de l'accessibilité au développement durable, Paris le 3 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur le financement du logement social et la construction de logements à basse consommation énergétique, Nantes le 8 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Interview de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, à France Info le 13 octobre 2009, sur la candidature de Jean Sarkozy à la présidence de l'Etablissement public d'aménagement de la Défense (EPAD) et la construction de logements étudiants.

Interview

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, à l'agence de presse GHM le 7 octobre 2009, sur la construction et la réhabilitation de logements sociaux en Guadeloupe et Martinique, le traitement des dossiers du RSTA et l'application du protocole signé entre l'Etat et la Guadeloupe.

Interview

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur le plan de relance dans le domaine du logement et la simplification du code de l'urbanisme, à Inxauseta-Bunus le 28 août 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur le plan de relance dans le domaine du logement, la politique de l'hébergement et la simplification du code de l'urbanisme, Paris le 9 septembre 2009.

Déclaration

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