Consulat

Consulat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, en réponse à une question sur l'externalisation des services de délivrance des visas, à l'Assemblée nationale le 31 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur la représentation de la Nouvelle-Calédonie au sein des ambassades de France dans le Pacifique, à Paris le 26 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique gouvernementale et sur les efforts en faveur des Français de l'étranger, à Madrid le 16 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur grandes orientations du budget 2012 du ministère des affaires étrangères et européennes, à l'Assemblée nationale le 19 octobre 2011.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 18 avril 2010, sur les mesures prises pour faire face aux conséquences de l'éruption volcanique en Islande au niveau de l'organisation du trafic aérien et de la situation des voyageurs à l'étranger et en France.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 17 avril 2010, sur l'annonce de la fermeture des aéroports du nord de la France, la mobilisation des consulats de France et la mise en oeuvre d'un dispositif de coordination et d'échange d'informations au niveau européen suite à l'éruption volcanique en Islande.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur la simplification de la procédure d'accueil des étrangers par le décret instituant le visa de long séjour valant titre de séjour (VLSTS), délivré par les consulats, Bagnolet le 9 septembre 2009.

Déclaration

Point de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la situation tendue au Gabon à l'issue de la présidentielle et la mise en cause de la France, Paris le 3 septembre 2009.

Conférence de presse

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la modernisation du Quai d'Orsay : une réforme bien engagée, à poursuivre et parachever

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Mancel  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 9 avril 2009 sur le nombre de Français expatriés inscrits sur le Registre consulaire des Français établis hors de France au 31 décembre 2008.

Communiqué

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, en réponse à une question sur l'avenir des comités consulaires pour l'emploi et la formation professionnelle, à l'Assemblée nationale le 27 janvier 2009.

Déclaration

Les Français établis hors de France : leurs attentes, leurs besoins

Avis

Auteur(s) :  Bernard Cariot  ;  Paul Clave  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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