Républiquefrançaise
Consultation médicale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean Carlet ; Pierre Le Coz ; Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
Remis le 23 septembre 2015
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Delphine Corlay ; Abdelkrim Kiour ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 31 mai 2014
Auteur(s) : Etienne Marie ; Juliette Roger ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2013
Auteur(s) : Alain Cordier ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 21 juin 2013
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Xavier Breton ; Martine Pinville ; Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Remis le 9 novembre 2012
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Remis le 14 septembre 2011
Auteur(s) : Michelle Bressand ; Martine Chriqui-Reinecke ; Michel Schmitt ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 24 février 2011
Remis le 1er décembre 2010
Communiqué
11 mai 2010
Conférence de presse Déclaration
16 avril 2010
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 10 septembre 2008