Contrat de ville

Contrat de ville : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Démocratie participative et quartiers prioritaires : réinvestir l'ambition politique des conseils citoyens

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ilaria Casillo  ;  Daniel Rousseaux  ;  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques évaluant l'application de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie Guillemot  ;  Valérie Létard  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Observatoire national de la politique de la ville - Rapport 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la politique de la ville

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique de la ville, à Rennes le 16 février 2017.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le phénomène urbain : un atout pour le futur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Les territoires de l'éducation artistique et culturelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sandrine Doucet  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur la signature des contrats de ville, Arras le 9 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur le développement économique des quartiers et les contrats de ville, Trappes le 6 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur le déploiement de la loi Egalité Citoyenneté et le renforcement de l'action publique dans les quartiers, Paris le 20 juin 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Pupponi  ;  Michel Sordi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la politique de la ville, la lutte contre les logiques de ségrégation, notamment en matière de logement, d'emploi et au collège, et les dispositifs de prévention des phénomènes de radicalisation, aux Mureaux le 26 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'Etat à la politique de la ville, sur les contrats de ville et les projets de renouvellement urbain, Romainville le 28 mai 2015.

Déclaration

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