Contrôle sanitaire

Contrôle sanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Situation des ports de pêche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Montane  ;  Annie Eliez  ;  Jean-Yves Hamon  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général Vétérinaire  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2000

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France. Tome I : rapport. Tome II, Volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Felix Leyzour  ;  Daniel Chevallier  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur la modernisation des modes d'intervention du ministère et la mise en œuvre de la directive nationale d'orientation relative aux politiques sanitaire et phytosanitaire, Paris, le 11 décembre 2002.

Déclaration

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur l'état sanitaire des eaux de baignade en mer et en eau douce et les perspectives pour la saison estivale, Paris le 2 juin 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la composition, le fonctionnement et les missions du Conseil supérieur d'hygiène publique notamment pour améliorer la qualité et la durée de la vie, à Paris le 19 janvier 1989.

Déclaration

Haut de page