Contrôle sanitaire

Contrôle sanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les Perspectives de la filière volailles de chair : rapport remis au ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Perrin  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er juillet 1999

Les enjeux des négociations commerciales multilatérales du Millénaire

Avis

Auteur(s) :  Jean-Claude Pasty  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 1999

Rapport sur les campagnes de labellisation des eaux de baignade, des plages et des ports de plaisance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Sauzey  ;  Anne-Marie Léger  ;  Gérard Ruiz  ;  Georges Ribière  ;  Alain Wauters  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale du Tourisme  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2002

La décision publique face aux risques : rapport du séminaire Risques animé par Michel Matheu

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Matheu  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juillet 2002

Risques sanitaires liés à l'utilisation de produits phytosanitaires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité de la Prévention et de la Précaution

Remis le  1er février 2002

La sécurité sanitaire des aliments : un enjeu majeur

Avis

Auteur(s) :  Gilbert Capp  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 2001

La Situation des ports de pêche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Montane  ;  Annie Eliez  ;  Jean-Yves Hamon  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général Vétérinaire  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2000

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France. Tome I : rapport. Tome II, Volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Felix Leyzour  ;  Daniel Chevallier  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur la modernisation des modes d'intervention du ministère et la mise en œuvre de la directive nationale d'orientation relative aux politiques sanitaire et phytosanitaire, Paris, le 11 décembre 2002.

Déclaration

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