Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 septembre 2014. La lutte contre l'immigration clandestine organisée en Méditerranée.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le prochain programme pluriannuel pour l'espace de liberté, de sécurité et de justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Agence Europe Education Formation France : contrôles secondaires sur l'exercice 2013

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Haudebourg  ;  Jean-Michel Alfandari  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er avril 2014

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en réponse à une question sur la politique de l'immigration au sein de l'espace Schengen, à l'Assemblée nationale le 25 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, en réponse à des questions sur la création d'un modèle énergétique européen après le rachat de la branche énergie d’Alstom par General Electrics, à l'Assemblée nationale le 25 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur le contenu des mesures visant à prévenir les départs de ressortissants français pour le djihad en Syrie et la propagande islamiste sur Internet, à l'Assemblée nationale le 4 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur les grandes lignes du plan de lutte contre les filières djihadistes, à l'Assemblée nationale le 3 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la situation de l'industrie aéronautique civile française et ses perspectives, à l'Assemblée nationale le 26 mai 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur la politique de lutte contre l'immigration clandestine, à l'Assemblée nationale le 20 mai 2014.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'avenir des politiques européennes en matière de liberté, de sécurité et de justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Joissains  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la coopération énergétique franco-allemande

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de règlement relatif à l'Agence de l'Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale (Eurojust)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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