Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la politique de soutien de l'Etat en faveur des énergies renouvelables dans le cadre du projet de loi sur la transition énergétique , à Paris le 6 février 2014.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur Europol

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre des affaires européennes, en réponse à une question sur les politiques transfrontalières au sein de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 13 mars 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Lamy, ministre de la ville, sur l'engagement de la France dans le futur programme européen d’échanges pour un développement urbain durable (URBACT III), à Paris le 28 janvier 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi de ratification du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Dimensionnement des unités de transport intermodal (UTI)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  René Genevois  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2012

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le programme du redressement économique de la France dans le cadre du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire et la priorité à accorder à la diplomatie économique, à Paris le 28 août 2012.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le bilan d'activité de la commission des affaires européennes (XIIIe législature, 2007-2012)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Stratégie spatiale française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur les résultats du sommet européen et notamment le mécanisme européen de stabilité, à l'Assemblée nationale le 31 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, sur le rôle de la douane dans l'économie et la compétitivité des entreprises, Paris le 26 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la coopération culturelle européenne et les industries culturelles en coproduction, Paris le 10 décembre 2011.

Déclaration

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