Coopération interrégionale

Pour une analyse des pratiques de la coopération décentralisée pour le développement et la solidarité internationale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Josette Taddei ; Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er janvier 2004

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Odile Saugues ; François-Michel Gonnot ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2004

La prochaine génération de contrats de projets Etat-régions (2000-2007) : Plus de régions et mieux d'Etat : rapport au Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Chérèque ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er mai 1998

Les Relations entre l'Union européenne et les pays méditerranéens : quel rôle pour la France ? : avis

Avis

Auteur(s) : François Perigot ; Conseil économique et social

Remis le 1er avril 1998

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'état d'avancement du partenariat euro-méditerranéen

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Louis Le Pensec ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er décembre 2001

Spécificités et inégalités : le sida dans les départements français d'Amérique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil national du Sida

Remis le 1er juin 1996

De nouvelles perspectives pour la coopération décentralisée et l'action économique extérieure des collectivités locales

Rapport interne

Auteur(s) : Hubert Perrot ; Ministère des Affaires étrangères. Secrétariat général

Remis le 1er novembre 1996

L'Avenir de l'autonomie financière des collectivités locales

Avis

Auteur(s) : Jean-Pierre Brunel ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2001

Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Kazakhstan et en Ouzbékistan du 7 au 14 avril 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; André Dulait ; André Boyer ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

La Contribution de la France au progrès des pays en développement

Avis

Auteur(s) : François Coursin ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 2001

L'or en Guyane : éclats et artifices

Rapport officiel

Auteur(s) : Christiane Taubira Delannon ; Premier ministre

Remis le 1er décembre 2000

Travaux d'appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) : Patrick Barraud ; Resources And Logistics (Paris) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er juillet 1998

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