Coopération interrégionale

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le processus d'adhésion de la Roumanie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Myard ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2004

Rapport d'information déposé par la commission des lois constitutionnelles (...), sur la mise en application de la loi n° 2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Luc Warsmann ; Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 1er juin 2005

Rapport sur les coopérations transfrontalières

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Lamassoure ; Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er mai 2005

Pour une analyse des pratiques de la coopération décentralisée pour le développement et la solidarité internationale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Josette Taddei ; Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er janvier 2004

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Odile Saugues ; François-Michel Gonnot ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2004

La prochaine génération de contrats de projets Etat-régions (2000-2007) : Plus de régions et mieux d'Etat : rapport au Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Chérèque ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er mai 1998

Les Relations entre l'Union européenne et les pays méditerranéens : quel rôle pour la France ? : avis

Avis

Auteur(s) : François Perigot ; Conseil économique et social

Remis le 1er avril 1998

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'état d'avancement du partenariat euro-méditerranéen

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Louis Le Pensec ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er décembre 2001

Spécificités et inégalités : le sida dans les départements français d'Amérique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil national du Sida

Remis le 1er juin 1996

De nouvelles perspectives pour la coopération décentralisée et l'action économique extérieure des collectivités locales

Rapport interne

Auteur(s) : Hubert Perrot ; Ministère des Affaires étrangères. Secrétariat général

Remis le 1er novembre 1996

L'Avenir de l'autonomie financière des collectivités locales

Avis

Auteur(s) : Jean-Pierre Brunel ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2001

Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Kazakhstan et en Ouzbékistan du 7 au 14 avril 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; André Dulait ; André Boyer ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

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