Coopération interrégionale

Coopération interrégionale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 06 Mars 1996 Convention internationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Août 1990 Bilan après deux ans et perspectives de l'application des accords de Matignon.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Juin 1995 Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Août 1992 L'Insertion des départements et territoires d'outre-mer dans leur environnement régional.

Communiqué

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations franco-brésiliennes, la coopération commerciale et culturelle entre les deux pays et le rapprochement entre l'Europe et l'Amérique latine, Paris le 28 mai 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur l'importance de l'information, de la prévention et de la prise en charge des soins pour enrayer la pandémie de SIDA dans les pays d'Afrique, la création du Fonds de solidarité thérapeutique internationale (FSTI) et l'action de la coopération française, Paris le 1er décembre 1998.

Déclaration

1er décembre 1998

Déclaration de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur le renouvellement de la Convention de Lomé, le partenariat entre l'Union européenne et les pays de l'ACP, l'évolution graduelle vers une libéralisation des échanges conforme au cadre de l'OMC, la lutte contre la pauvreté, la coordination européenne de l'aide au développement, Paris le 12 décembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 juillet 2000. La situation en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective et de l'évaluation des politiques publiques, en réponse à une question sur le projet de loi relatif au groupement européen de coopération territoriale, à l'Assemblée nationale le 29 janvier 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 janvier 2008. La départementalisation de Mayotte.

Communiqué

Saint-Pierre-et-Miquelon et le Canada atlantique : stratégie pour une coopération profitable et durable

Rapport officiel

Auteur(s) :  Denis Detcheverry  ;  Premier ministre

Remis le  1er mars 2007

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

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