Coopération militaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les nouveaux défis de la construction de l'Europe de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Michel ; Jérôme Rivière ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er septembre 2005

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées à la suite d'une étude d'opinion demandée à la SOFRES sur les Français, la Défense nationale et le Parlement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Quilès ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information (...) sur l'industrie navale en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Lemière ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le conflit du Kosovo

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Quilès ; François Lamy ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le mode de propulsion du second porte-avions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Patricia Adam ; Charles Cova ; Marguerite Lamour ; Jérôme Rivière ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er novembre 2003

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des deux parties de la 44ème session ordinaire (1998) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 7 au 10 juillet 2001 en Jordanie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Serge Vincon ; Gérard Roujas ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'activité 2000 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er juillet 2001

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 1998

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 15 mars 2000

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 1999

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er avril 2001

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des 45ème et 46ème sessions ordinaires (1999-2000) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 1er janvier 2002

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