Coopération

Coopération : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2003 - juin 2004

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2004 - juin 2005

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er décembre 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'outil diplomatique en Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Chaumont  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'activité 2002 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er septembre 2003

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (COM [2001] 35 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Paul  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport du groupe Internet du futur

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Merlin  ;  Gérard Roucairol  ;  Réseau national de recherche en télécommunications

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la réforme de la coopération

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er septembre 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la Conférence des présidents de Parlements des pays participant au Pacte de Stabilité pour l'Europe du Sud-Est (Zaghreb, 11-13 septembre 2000)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'activité 2003 de l'Institut de recherche pour le développement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de Recherche pour le Développement

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'activité 2004 de l'Institut de recherche pour le développement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de Recherche pour le Développement

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'activité 2002 de l'Institut de recherche pour le développement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de Recherche pour le Développement

Remis le  1er juillet 2003

Soutenance d'un projet de jumelage avec la Roumanie dans le domaine des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Debeusscher  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2003

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