Coopération

Coopération : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 18 mai 1982 Les perspectives de la politique de coopération scientifique et technologique.

Communiqué

CM. 12 mai 1982 Accord général de cooperation entre la France et le Mozambique.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Mars 1985 Convention internationale.

Communiqué

CM. 5 mai 1982 Réforme des structures du ministère des relations extérieures.

Communiqué

Les orientations de la politique de l'immigration - Quatrième rapport établi en application de l'article L.111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Secrétariat général du Comité interministériel de contrôle de l'immigration

Remis le 

Le renforcement des coopérations entre les structures d'appui à l'innovation et à la création d'entreprises, les écoles d'ingénieurs et les écoles de management

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Bécard  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er avril 2007

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur le Fonds européen de développement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Josselin  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Réduire l'impact du trafic des armes légères pour le développement : le rôle de la coopération française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er janvier 2006

La coopération sanitaire française dans les pays en voie de développement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Gentilini  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport annuel 2005 de l'Agence française de développement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de développement

Remis le 

La coopération internationale française

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de la Coopération internationale et du Développement

Remis le 

Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2002 - juin 2003

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

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