Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'outil diplomatique en Turquie

AVANT-PROPOS
INTRODUCTION : VERS UNE ADHÉSION DE LA TURQUIE À L'UNION EUROPÉENNE ?

CHAPITRE PREMIER : L'AJUSTEMENT NÉCESSAIRE DE LA COOPÉRATION AVEC LA TURQUIE

I. UNE COOPÉRATION IMPORTANTE DONT LES CRÉDITS SONT RELATIVEMENT PRÉSERVÉS
A. UN POSTE DE COOPÉRATION MAJEUR POUR LA FRANCE
B. UNE ENVELOPPE RELATIVEMENT PRÉSERVÉE POUR PALLIER LES CONSÉQUENCES DE LA RECONNAISSANCE DU GÉNOCIDE ARMÉNIEN
 
II. UNE COOPÉRATION ÉDUCATIVE ET UNIVERSITAIRE PARTICULIÈREMENT DÉVELOPPÉE
A. LES LYCÉES FRANÇAIS : « PIERRE LOTI » À ISTANBUL ET « CHARLES DE GAULLE » À ANKARA
B. LA COOPÉRATION DA NS L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ET LE SECONDAIRE
1. Les lycées congréganistes
2. Les lycées de la fondation Tevfik Fikret
3. Le lycée de Galatasaray
C. LA COOPÉRATION UNIVERSITAIRE ET DE RECHERCHE, UN PARTENARIAT PROMETTEUR
1. L'université francophone de Galatasaray
2. L'université Marmara
3. Les bourses universitaires
4. L'Institut français d'études anatoliennes (IFEA)
D. LA MICEL, UN OUTIL ORIGINAL AU SERVICE D'UNE COOPÉRATION PARTENARIALE AVEC LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT TURCS
E. CONCLUSIONS SUR NOTRE COOPÉRATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE EN TURQUIE
 
III. LA COOPÉRATION CULTURELLE, INSTITUT IONNELLE, SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
A. LA COOPÉRATION INSTITUTIONNELLE
B. LA COOPÉRATION TECHNIQUE
C. LA COOPÉRATION SCIENTIFIQUE

CHAPITRE II : L'ETAT DU PATRIMOINE IMMOBILIER FRANÇAIS EN TURQUIE SOULIGNE LES DIFFICULTÉS DE GESTION DU MINISTÈRE

I. LA SITUATION COMPLEXE ET INSATISFAISANTE DES BIENS IMMOBILIERS DE LA FRANCE EN TURQUIE
A. LES IMPLANTATIONS FRANÇAISES À IZMIR : UNE SITUATION JURIDIQUE COMPLEXE
B. LES LYCÉES FRANÇAIS
1. Le lycée « Charles de Gaulle » à Ankara
2. Le lycée « Pierre Loti » à Istanbul
C. LES TRAVAUX AU SEIN DE L'AMBASSADE DE FRANCE À ANKARA
D. LA SÉCURITÉ DES SITES
1. L'ambassade de France à Ankara
2. Les services français à Istanbul
 
II. LA GESTION DE LA POLITIQUE IMMOBILIÈRE DU MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
A. UN PROBLÈME STRUCTUREL DE FINANCEMENT
1. Un décalage croissant entre les besoins et les ressources...
2. …dont la traduction pose d'importants problèmes
3. …qui impliquent des choix drastiques
4. La mise en œuvre de ces choix est rendue difficile par des procédures complexes
B. LA NÉCESSITÉ D'INTRODUIRE DAVANTAGE DE SOUPLESSE DANS LA GESTION DE LA POLITIQUE IMMOBILIÈRE (LOLF)
1. La mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF)
2. Les pistes de réforme

EXAMEN EN COMMISSION
AUDITION DE M. HUBERT COLIN DE VERDIÈRE, SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DU QUAI D'ORSAY
PROGRAMME DE LA MISSION DU SÉNATEUR JACQUES CHAUMONT, RAPPORTEUR SPÉCIAL DU BUDGET DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, EN TURQUIE (14 – 20 SEPTEMBRE 2003)