Coût | Vie publique

Les Politiques de formation professionnelle continue dans l'entreprise

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre Cam ; Lionel Chambrier ; Françoise Favennec ; Université de Nantes. Faculté de droit et des sciences politiques ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1995

Les Comptes des transports en 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 1er juin 2001

Le Financement de la première phase du TGV-Est européen : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian de Fenoyl ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le 1er décembre 1998

L'exploitation des entreprises de presse : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Villeneuve ; Michel Boyon ; Ministère de la Communication

Remis le 1er janvier 1995

Projet de transfert du Musée de la Marine au Quai d'Austerlitz : étude de faisabilité

Rapport officiel

Auteur(s) : Serge Louveau ; Ministère de la culture

Remis le 1er juin 1997

Transports : choix des investissements et coûts des nuisances

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marcel Boiteux ; Luc Baumstark ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er juin 2001

Les Conséquences des normes techniques pour les collectivités locales

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'administration

Remis le 1er janvier 2000

La gestion des déchets ménagers, une responsabilité partagée

Avis

Auteur(s) : Michèle Attar ; Conseil économique et social

Remis le 1er janvier 1999

Efficacité de la dépense publique en matière de santé : cohérence des instruments de régulation : rapport scientifique

Rapport interne

Auteur(s) : Vincent Bonniol ; Sandrine Chambaretaud ; Olivier Chanel ; Groupement de Recherche en Économie quantitative d'Aix-Marseille ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1999