Coût

Coût : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'exploitation des entreprises de presse : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Villeneuve  ;  Michel Boyon  ;  Ministère de la Communication

Remis le  1er janvier 1995

Projet de transfert du Musée de la Marine au Quai d'Austerlitz : étude de faisabilité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Louveau  ;  Ministère de la culture

Remis le  1er juin 1997

Transports : choix des investissements et coûts des nuisances

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marcel Boiteux  ;  Luc Baumstark  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 2001

Les Conséquences des normes techniques pour les collectivités locales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er janvier 2000

La gestion des déchets ménagers, une responsabilité partagée

Avis

Auteur(s) :  Michèle Attar  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 1999

Efficacité de la dépense publique en matière de santé : cohérence des instruments de régulation : rapport scientifique

Rapport interne

Auteur(s) :  Vincent Bonniol  ;  Sandrine Chambaretaud  ;  Olivier Chanel  ;  Groupement de Recherche en Économie quantitative d'Aix-Marseille  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1999

Pour une éthique de l'adoption internationale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Gouzes  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2001

Enquête relative aux frais de siège des associations gestionnaires d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux : rapport

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Didier Noury  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 1997

La Prise en charge des personnes vieillissantes handicapées mentales ou souffrant de troubles mentaux : avis

Avis

Auteur(s) :  Janine Cayet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 1998

Economie des services postaux : rapport de recherche

Rapport interne

Auteur(s) :  C. Cazals  ;  Helmuth Cremer  ;  J-P. Florens  ;  Groupe de Recherche en Économie mathématique et quantitative

Remis le  1er janvier 1999

La prospective technologique des filières non nucléaires : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Maurice Claverie  ;  Daniel Clément  ;  Claude Girard  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Passage informatique à l'an 2000 : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et au Secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Théry  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er novembre 1998

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