Républiquefrançaise
Coût : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean Bergeron ; Jean-Paul Schapira ; Alain Simon ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Philippe Girard ; Yves Marignac ; Jean Tassart ; Commissariat général du Plan
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre Delomenie ; Inspection générale des affaires sociales
Avis
Auteur(s) : René Boue ; Francis Vandeweeghe ; Claude Miqueu ; Conseil économique et social
Remis le 1er novembre 2000
Auteur(s) : Charles Fiterman ; Catherine Battut ; Daniel Tardy ; Conseil économique et social
Remis le 1er décembre 2000
Auteur(s) : Jean-Baptiste de Foucauld ; Didier Boccon-Gibod ; Nicolas Tissot ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des Services judiciaires
Remis le 1er juillet 1998
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Charles Bourdier ; Jean-Pierre Arnaud ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie
Remis le 1er septembre 2000
Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement ; Secrétariat d'Etat au Budget
Remis le 1er janvier 1999
Rapport interne
Auteur(s) : Pascal Ancel ; Christiane Beroujon ; Centre de Recherches critiques sur le Droit (Saint-Etienne) ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice
Remis le 1er février 1999
Auteur(s) : Jean-Charles Rochet ; Helmuth Cremer ; Jean-Paul Cresta ; Commissariat général du Plan ; Université des sciences sociales (Toulouse)
Remis le 1er décembre 1998
Auteur(s) : André Blanc ; Christian Brossier ; Christian Bernardini ; Inspection générale des finances ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er juillet 1996
Auteur(s) : Philippe Rouvillois ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme
Remis le 1er janvier 1996