Républiquefrançaise
Création artistique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Roland Blum ; Assemblée nationale
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er janvier 2000
Rapport d'étude
Auteur(s) : Louis Vogel ; Pierre Sirinelli ; Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Remis le 1er février 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : François Stasse ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 18 avril 2005
Auteur(s) : Lucie Kayas ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Anne Veitl ; Ministère de la culture
Avis
Auteur(s) : Michel Muller ; Conseil économique et social
Remis le 1er juillet 2004
Auteur(s) : Gilbert Amy ; Direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles
Remis le 1er juillet 2001
Auteur(s) : Alain Surrans ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er novembre 2004
Rapport d'activité
Auteur(s) : Michel Balluteau ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles
Remis le 1er mars 2004
Auteur(s) : Bernard Latarjet ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er avril 2004