Création artistique

Création artistique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur la restauration de la cathédrale de Blois et de ses vitraux, Blois le 22 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 Août 1985 La langue française en Afrique.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'histoire du festival de Cannes et sur l'avenir du cinéma et de l'industrie du cinéma, Cannes le 10 mai 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur la signature d'une convention triennale pour le premier centre culturel de rencontre de la région Rhône-Alpes, Ferney-Voltaire le 16 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 Décembre 1989 Développement du marché de l'art.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la politique d'aide à la création cinématographique et l'ouverture du cinéma français au marché européen, Paris le 14 janvier 1999.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 Avril 1985 La politique de la commande publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Novembre 1988 L'action culturelle en faveur des jeunes.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite des travaux du groupe de réflexion sur la création culturelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er juillet 2004

La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Chantepie  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er octobre 2002

L'oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  David Kessler  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mars 2002

Inciter, protéger, rémunérer... quels droits pour quels auteurs ? : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre-Jean Benghozi  ;  Thomas Paris  ;  École polytechnique  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er mai 1997

Haut de page