Crédit bancaire

Crédit bancaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du groupe de travail Financement, développement et transmission

Rapport officiel

Auteur(s) :  Emmanuel Hamelin  ;  Serge Poignant  ;  Christian Poyau  ;  Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le  1er octobre 2004

Rapport sur l'évaluation du nouveau dispositif des prêts super-bonifiés à l'artisanat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Aymeri de Montesquiou  ;  Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce et de l'Artisanat

Remis le  1er janvier 1996

L'évaluation des entreprises afin de faciliter l'accès au crédit : quelle intermédiation informationnelle ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nadine Levratto  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises

Remis le  1er mai 2001

Un secteur financier public, pour quoi faire ? : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil du Secteur financier public et semi-public

Remis le  1er décembre 2001

Rapport sur la simplification de la création d'entreprise, de la vie des créateurs et de la gestion de leurs entreprises : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Philippe Rouvillois  ;  Laurent Degroote  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2001

Haut de page