Culture

Culture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de M. Jack Lang, ministre chargé de la culture, dans "Le Monde" le 4 juillet 1984, intitulé "Culture et recherche".

Article

Déclaration de M. Laurent Fabius, Premier ministre, sur la coopération européenne en -matière de recherche et de technologie, Paris le 16 septembre 1984.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur le suivi du rapport d'information n° 61 (2006-2007) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à CulturesFrance, ex Association française d'action artistique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Charasse  ;  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Les institutions locales et le programme emplois-jeunes dans les activités culturelles et socioculturelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er octobre 2001

Evaluation de l'application et de l'impact de la loi d'orientation du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions : Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Danielle Vilchien  ;  Cédric Puydebois  ;  Gérard Lesage  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er mars 2007

Rapport d'information (...) sur les travaux de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sous la XIIème législature

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Michel Dubernard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle : rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'Éducation artistique et culturelle

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion de l'Association française d'action artistique (AFAA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Michel Charasse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

L'accès de tous aux droits de tous, par la mobilisation de tous

Avis

Auteur(s) :  Didier Robert  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la concentration des médias en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er juillet 2005

Rapport de l'Inspection générale des affaires étrangères pour l'année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires étrangères

Remis le  1er février 2004

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