Culture

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite des travaux du groupe de réflexion sur la création culturelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information (...) sur les métiers artistiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Kert ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les actes du colloque Tourisme et métiers d'art

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Joly ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er avril 2003

L'enseignement du fait religieux dans l'école laïque

Rapport officiel

Auteur(s) : Régis Debray ; Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 1er février 2002

Rapport d'information (...) sur les nouvelles télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la répartition des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Maurice Blin ; Serge Lagauche ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2002

Friches, laboratoires, fabriques, squats, projets pluridisciplinaires... : une nouvelle époque de l'action culturelle : rapport à M. Michel Duffour, Secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.

Rapport officiel

Auteur(s) : Fabrice Lextrait ; Gwénaëlle Groussard ; Secrétariat d'Etat au Patrimoine et à la Décentralisation culturelle

Remis le 1er mai 2001

Rapport d'information (…) sur le projet de décret mettant en oeuvre les schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Duron ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission de contrôle effectuée à l'Académie de France à Rome

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

L'Etat en France : servir une nation ouverte sur le monde : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Picq ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'Europe et la culture

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Maurice Blin ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

L'art du récit en France : état des lieux, problématique

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri Touati ; Direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles

Remis le 1er janvier 2000

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