Républiquefrançaise
Culture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Hubert Haenel ; Maurice Blin ; Serge Lagauche ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er janvier 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Fabrice Lextrait ; Gwénaëlle Groussard ; Secrétariat d'Etat au Patrimoine et à la Décentralisation culturelle
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Philippe Duron ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Auteur(s) : Jean Picq ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1995
Auteur(s) : Maurice Blin ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Henri Touati ; Direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Raymond-François Le Bris ; Premier ministre
Remis le 1er juillet 2005
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Claudine Lieber ; Dominique Chavigny ; Inspection générale des Bibliothèques ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles
Remis le 1er janvier 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères
Auteur(s) : Alain Surrans ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er novembre 2004
Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Forum des Droits sur l'Internet
Remis le 1er avril 2005