Décentralisation

Décentralisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales, sur la réforme des collectivités territoriales, à Clermont-Ferrand le 22 septembre 2009.

Déclaration

interview de M. Gérard Larcher, président du Sénat, dans "Le Figaro" du 23 septembre 2009, sur la réforme de l'organisation territoriale et son calendrier.

Article Interview

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur le bilan de la péréquation régionale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Jarlier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Message de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, adressé aux participants des Assises de la coopération décentralisée franco-haïtienne, sur la coopération décentralisée entre la France et Haïti, le 10 juillet 2009.

Lettre

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'évolution institutionnelle des collectivités d'outre-mer, Paris le 13 juillet 2009.

Déclaration

Tribune co-signée par MM. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'UMP, Jean-François Copé et Gérard Longuet, respectivement présidents des groupes parlementaires UMP à l'Assemblée nationale et au Sénat, dans "Le Figaro" le 9 juillet 2009, intitulée « Pour une refonte ambitieuse, consensuelle et moderne des collectivités locales ».

Article

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'enjeu des états généraux de l'outre-mer pour le développement de La Réunion, Saint-Pierre de La Réunion le 9 juillet 2009.

Déclaration

Réalité et avenir du dialogue social territorial

Avis

Auteur(s) :  Jean-Louis Walter  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales, au Sénat le 30 juin 2009.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le musée du Louvre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicolas Perruchot  ;  Richard Dell'Agnola  ;  Marcel Rogemont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la décentralisation et la réforme des collectivités locales, Vannes le 15 mai 2009

Déclaration

Révision générale des politiques publiques - RGPP : 2ème rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 

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