Déchet radioactif

Déchet radioactif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 15 Mai 1991 Recherches sur l'élimination des déchets radioactifs.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Mai 1996 Gestion des déchets radioactifs.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Juin 1993 La gestion des déchets nucléaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Mai 1989 Protection et contrôle des matières nucléaires.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur l'histoire et le rôle du CEA, la convergence entre les aspects civils et militaires du nucléaire, la dissuasion nucléaire et le maintien de la paix en Europe, la nécessité de surveiller la sûreté des installations nucléaires, notamment lors du démantèlement des sites et sur la mise en place de la simulation, Paris le 3 décembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, sur la politique énergétique de la France, à l'Assemblée nationale le 12 décembre 1989.

Déclaration

Rapport annuel 2005-2006 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Rapport d'évaluation n°1 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le 

Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Christian Bataille  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

La sûreté nucléaire et la radioprotection en France : rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'activité 2005 de l'Institut de radioprotection et de sécurité nucléaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Remis le  1er janvier 2006

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