Délégué du personnel

Délégué du personnel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les droits des travailleurs - Rapport au président de la République et au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Auroux  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre

Remis le 

Accompagner la dynamique du dialogue social par la formation et la reconnaissance de ses acteurs et par la valorisation des meilleures pratiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Dominique Simonpoli  ;  Gilles Gateau  ;  Ministère du Travail

Remis le 

La reconnaissance et la valorisation des compétences des représentants du personnel et des mandataires syndicaux

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Dominique Simonpoli  ;  Ministère du Travail

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur le paritarisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Richard  ;  Jean-Marc Germain  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sandrine Mazetier  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Paul Jacquier, secrétaire national de la CFDT, sur les délégués inter-entreprises, à Paris le 21 septembre 1984.

Déclaration

Articles de M. Edmond Maire, secrétaire général de la CDFT, dans "Le Monde" les 2 et 3 novembre 1984, sur la fléxibilité de l'emploi, intitulés "Le débat sur la flexibilité de l'emploi".

Article

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur les orientations de la politique de modernisation négociée, l'action gouvernementale et les mesures d'aide aux entreprises, notamment aux PME, Paris La Défense le 30 octobre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Warcholak, secrétaire de la CGT, sur le bilan des résultats aux élections professionnelles pour 1990, Montreuil le 28 février 1991, publiée dans "Le Peuple" le 28 mars 1991.

Article Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur les propositions du rapport Bélier pour la représentation des salariés dans les PME, et sur le rappel de la priorité donnée à la modernisation négociée des entreprises, Paris le 3 octobre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la proposition de loi relative au conseiller du salarié complétant la loi du 2 août 1989 sur la prévention du licenciement, au Sénat le 31 octobre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la proposition de loi relative au conseiller du salarié, à l'Assemblée nationale le 16 mai 1990.

Déclaration

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