Délocalisation

Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) sur les outils de la politique industrielle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Carayon ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'impôt de solidarité sur la fortune

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur la désindustrialisation du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Max Roustan ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er mai 2004

Rapport social 2000. Tome 2 : l'emploi des femmes dans les transports, l'emploi des travailleurs handicapés dans les transports, délocalisation à l'étranger et pratiques apparentées dans les transports

Rapport d'activité

Auteur(s) : Régis Blatter ; Conseil national des Transports

Remis le 1er décembre 2000

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la situation de Giat industries

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Fromion ; Jean Diebold ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er décembre 2002

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur les zones franches urbaines

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre André ; Sénat

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'information (...) sur la concurrence fiscale en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'étudier l'ensemble des questions liées à l'expatriation des compétences, des capitaux et des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Ferrand ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Propositions pour développer l'industrie du jeu video en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Fabrice Fries ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Industrie

Remis le 1er décembre 2003

Localisation des entreprises et rôle de l'Etat : une contribution au débat

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Louis Levet ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er avril 2005

La concurrence fiscale et l'entreprise. 22ème rapport au Président de la République

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil des Impôts

Remis le 1er septembre 2004

Le Musée et le Centre interdisciplinaire d'études des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée : étude préalable pour un projet de délocalisation du MNATP-CEF de Paris à Marseille (site d'Euroméditerranée)

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Colardelle ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er octobre 1999

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