Délocalisation

Délocalisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 25 Mars 1992 La Recherche et la politique régionale.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Janvier 1992 La délocalisation des emplois publics.

Communiqué

L'industrie française 2005-2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le  1er mars 2007

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique industrielle de l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Lambert  ;  Jacques Myard  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les délocalisations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Brunel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, sur les conditions qui permettraient à la France et à l'Europe de faire face à la mondialisation, notamment la mise en oeuvre de la "flexi-sécurité", Noyelles-Godault le 13 avril 2006.

Déclaration

La mobilisation des actifs culturels de la France : de l'attractivité culturelle du territoire... à la Nation culturellement créative

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Xavier Greffe  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Localisation des activités économiques et stratégie de l'Etat : un scénario tendantiel et trois stratégies d'action régional pour l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  El Mouhoub Mouhoud  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 2005

Conséquences sur l'emploi et le travail des stratégies d'externalisation d'activités

Avis

Auteur(s) :  François Edouard  ;  Conseil économique et social

Remis le 

L'industrie française en 2004-2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er janvier 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), sur la globalisation de l'économie et les délocalisations d'activités et d'emplois - Tome I : Rapport - Tome II : Annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur la mondialisation et l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Lepeltier  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er mars 2004

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