Démocratie

Démocratie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 Juin 1990 La politique de coopération.

Communiqué

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations franco-brésiliennes, la coopération commerciale et culturelle entre les deux pays et le rapprochement entre l'Europe et l'Amérique latine, Paris le 28 mai 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur les travaux des institutions de promotion et de protection des Droits de l'Homme et sur la politique de développement menée par la France pour améliorer l'accès aux droits fondamentaux, Paris le 3 décembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, président du MRC, sur l'appel aux parlementaires à voter non, à Versailles le 4 février 2008, à la réforme constitutionnelle permettant d'adopter le Traité de Lisbonne, Paris le 2 février 2008.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les travaux de la XIème session annuelle de cette Assemblée (OSCE) (Berlin : 6-10 juillet 2002)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Voisin  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les droits de la personne et la francophonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvette Roudy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'Organisation mondiale du commerce et son lien avec l'architecture des Nations Unies

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Béatrice Marre  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Gouvernance démocratique et coopération internationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Tiberghien  ;  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er septembre 2002

De la représentation institutionnelle de la société civile

Avis

Auteur(s) :  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2002

Rapport au Président de la République et au Premier ministre sur la contribution de la France à la reconstruction de l'Afghanistan

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard-Henri Lévy  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 2002

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Michel Mercier  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

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