Démocratie

Démocratie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration commune de la Gauche plurielle sur l'action gouvernementale pour les deux années à venir, Paris le 7 novembre 2000.

Communiqué

Entretien de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, avec "RFI" le 11 décembre et ses conférences de presse les 11 et 12 décembre 2000, sur la XIIIème réunion ministérielle Union européenne-ASEAN, le travail forcé et les violations des droits de l'homme en Birmanie et les relations entre l'Union européenne et l'ASEAN, Vientiane, les 11 et 12 décembre 2000.

Conférence de presse Déclaration Interview

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la poursuite de la mise en oeuvre des Droits de l'homme, la notion d'etat de droit et la démocratie, Paris le 8 décembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la mise en oeuvre des Droits de l'homme, notamment par la récompense d'actions en faveur des Droits de l'homme, Paris le 10 décembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 septembre 2000. Convention internationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Juin 1990 La politique de coopération.

Communiqué

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations franco-brésiliennes, la coopération commerciale et culturelle entre les deux pays et le rapprochement entre l'Europe et l'Amérique latine, Paris le 28 mai 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur les travaux des institutions de promotion et de protection des Droits de l'Homme et sur la politique de développement menée par la France pour améliorer l'accès aux droits fondamentaux, Paris le 3 décembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, président du MRC, sur l'appel aux parlementaires à voter non, à Versailles le 4 février 2008, à la réforme constitutionnelle permettant d'adopter le Traité de Lisbonne, Paris le 2 février 2008.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les travaux de la XIème session annuelle de cette Assemblée (OSCE) (Berlin : 6-10 juillet 2002)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Voisin  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les droits de la personne et la francophonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvette Roudy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

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