Déontologie

Déontologie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Transparence financière des associations : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Edith Arnoult-Brill  ;  Michel Lecolle  ;  Conseil national de la Vie associative

Remis le  1er janvier 1997

Ethique et recherche biomédicale : rapport 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er septembre 2001

Ethique et recherche biomédicale : rapport 1998

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er juin 2001

L'avenir de la télévision publique : rapport au ministre de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Campet  ;  Jean-Marie Cavada  ;  Jean-Pierre Elkabbach  ;  Ministère de la Communication

Remis le  1er janvier 1994

Rapport sur l'exercice libéral des professions paramédicales : infirmiers, masseurs kinésithérapeutes, orthophonistes, orthoptistes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne-Marie Brocas  ;  Nathalie Cuvillier  ;  Marie-Line Deuxdeniers  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er janvier 1998

Médecins du sport et lutte contre le dopage : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Escande  ;  Olivier Roussel  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé  ;  Ministère de la jeunesse et des sports

Remis le  1er novembre 1998

Rapport sur la création d'un office des professions paramédicales : rapport remis au Premier ministre, au Ministre de l'emploi et de la solidarité, au Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Nauche  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et aux Personnes handicapées

Remis le  1er juin 2000

Mutations de la société et travail social : avis

Avis

Auteur(s) :  Daniel Lorthiois  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 2000

Déclaration de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, sur la non-prolifération des armes nucléaires et le soutien de la France à l'élaboration d'un code de conduite international contre la prolifération des missiles balistiques, La Haye le 25 novembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères, sur le métier de photographe de presse, son éthique et ses dangers en cas de conflits internationaux, Paris le 25 février 1997.

Déclaration

Déclarations de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur la politique du médicament et la contribution de l'industrie pharmaceutique à la maîtrise médicalisée des dépenses de santé, Paris le 20 octobre et 22 novembre 1993.

Déclaration

Déclarations de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la lutte contre le SIDA, à Montréal le 8 juin 1989 et à Paris les 13 et 26 juin 1989.

Déclaration

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