Républiquefrançaise
Dépistage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Guy Lefrand ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Remis le 18 novembre 2009
Déclaration
2 novembre 2009
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er octobre 1999
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 15 février 2009
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Brigitte Gresy ; Véronique Guillermo ; Laurent Chambaud ; Elisabeth Féry-Lemonnier ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 2009
19 juin 2009
Rapport d'activité
Auteur(s) : Délégation interministérielle aux Personnes handicapées ; Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap
Remis le 23 juin 2009
Auteur(s) : Bernard Debré ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 2 avril 2009
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Pierre Grunfeld ; Présidence de la République
Remis le 24 mars 2009
Communiqué
4 mars 2009
Remis le 1er janvier 2009
Conférence de presse Déclaration
19 novembre 2008