Républiquefrançaise
Dépistage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Présidence de la République ; Ministère de la Santé et des Sports
Remis le 29 juin 2010
Déclaration
28 mars 2010
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claude Jeannerot ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 24 février 2010
2 mars 2010
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 15 juillet 2009
Auteur(s) : Guy Lefrand ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Remis le 18 novembre 2009
2 novembre 2009
Remis le 1er octobre 1999
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 15 février 2009
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Brigitte Gresy ; Véronique Guillermo ; Laurent Chambaud ; Elisabeth Féry-Lemonnier ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 2009
19 juin 2009
Rapport d'activité
Auteur(s) : Délégation interministérielle aux Personnes handicapées ; Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap
Remis le 23 juin 2009