Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH/Sida

Remis le :

Auteur(s) : Claude Jeannerot

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires sociales

Pour lire les formats PDF et ePub vous avez besoin d’un lecteur adapté.

Chaque année près de 6500 personnes découvrent leur séropositivité. La commission des affaires sociales a donc demandé à la Cour des comptes de procéder à une enquête sur l'utilisation des fonds destinés à la lutte contre le sida et à la recherche. Le présent rapport rend compte de cette étude et retient trois conclusions principales : l'effort de prévention doit être intensifié, tant en direction de la population générale que des groupes à risque - pour limiter le nombre de diagnostics tardifs de séropositivité, qui constituent une perte de chance pour les malades et augmentent les risques de transmission, le dépistage doit être élargi sur une base volontaire - le pilotage de la politique de lutte contre le VIH doit être renforcé. Il est donc nécessaire de réaffirmer la dimension interministérielle de cette politique et de développer les outils et indicateurs permettant d'évaluer les actions conduites.

AVANT-PROPOS

I. L’ÉTAT DES LIEUX DE L’ÉPIDÉMIE EN FRANCE

II. LA POLITIQUE DE LUTTE CONTRE L’ÉPIDÉMIE ET L’UTILISATION DES FINANCEMENTS PUBLICS : RENFORCER LA PRÉVENTION ET AMÉLIORER LE PILOTAGE DE L’ACTION PUBLIQUE

A. L’INTENSIFICATION SOUHAITABLE DES ACTIONS DE PRÉVENTION ET DE DÉPISTAGE
 
B. RENFORCER LE PILOTAGE DE LA POLITIQUE DE LUTTE CONTRE LE VIH

 1. Une organisation administrative perfectible
 2. Le saupoudrage des subventions aux associations
 3. La prise en charge sanitaire et sociale

TRAVAUX DE LA COMMISSION

I. PRÉSENTATION PAR ROLANDE RUELLAN, PRÉSIDENTE DE LA SIXIÈME CHAMBRE DE LA COUR DES COMPTES, JEAN-PIERRE VIOLA, CONSEILLER MAÎTRE, ET STÉPHANIE BIGAS, CONSEILLÈRE RÉFÉRENDAIRE, DE L’ÉTUDE RELATIVE À LA POLITIQUE DE LUTTE CONTRE LE VIH/SIDA, ET PAR MICHEL THOMAS, CONSEILLER RÉFÉRENDAIREÀ LA CINQUIÈME CHAMBRE, DU RAPPORT « L’ASSOCIATION SIDACTION : L’IMPACT DES RECOMMANDATIONS DE LA COUR »

II. TABLE RONDE AVEC LES REPRÉSENTANTS DES ASSOCIATIONS SUR L’ÉTUDE DE LA COUR DES COMPTES RELATIVE À LA POLITIQUE DE LUTTE CONTRE LE VIH/SIDA

III. PRÉSENTATION DU RAPPORT D’INFORMATION DE M. CLAUDE JEANNEROT SUR L’ÉTUDE DE LA COUR DES COMPTES RELATIVE À LA POLITIQUE DE LUTTE CONTRE LE VIH/SIDA
 

ANNEXE 1 - ÉTUDE DE LA COUR DES COMPTES

ANNEXE 2 - SYNTHÈSE DE L’ÉTUDE DE LA COUR DES COMPTES

 

 

 
 
 
 
 

 

  • Autre titre : Lutte contre le VIH/Sida : renforcer la prévention, améliorer le pilotage de l'action publique
  • Type de document : Rapport parlementaire
  • Pagination : 181 pages
  • Édité par : Sénat
  • Collection : Les Rapports du Sénat
  • Numéro dans la série : 333