Dépôt légal

Dépôt légal : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La gestion du dépôt légal imprimeur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Grognet  ;  Hélène Richard  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er septembre 2013

La Bibliothèque nationale de France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Coppinger  ;  René Klein  ;  Jack Azoulay  ;  Maud Jutteau  ;  Aurélie Lapidus  ;  Jean Richard de La Tour  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur le livre numérique, l'internet et les transformations du secteur de l'édition, Paris le 8 juillet 2008.

Déclaration

Déclarations de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, sur le réseau des bibliothèques, leur rôle dans l'enrichissement du patrimoine et le développement de la lecture, sur les professionnels des bibliothèques, et sur les archives historiques, Paris les 7 et 12 juin 1996.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et porte-parole du gouvernement, sur le budget de la communication pour 1998, au Sénat le 28 novembre 1997.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, sur la protection du patrimoine audiovisuel, à Paris le 27 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Georges Kiejman, ministre chargé de la communication, sur les perspectives de l'INA après la signature d'un contrat d'objectifs notamment dans les secteurs de la recherche, des archives audiovisuelles et de la formation, Paris le 7 octobre 1991.

Déclaration

Conférence de presse de M. Jack Lang, ministre de la culture et de la communication, sur les nouvelles actions en faveur du livre, de la lecture et de la poésie, Paris le 10 mars 1992.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Jack Lang, ministre de la culture et de la communication, dans "Libération" le 4 octobre 1991, sur le festival du film de patrimoine "Cinémémoire", le statut de la cinémathèque française et le problème du dépôt légal.

Article Interview

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de la culture de la communication et des grands travaux, sur les mesures en faveur du patrimoine écrit notamment en ce qui concerne l'enrichissement des collections, la restauration des documents, l'inventaire des fonds et le nécessaire rapprochement entre services d'archives et bibliothèques, Paris le 6 mars 1991.

Conférence de presse Déclaration

Extraits d'une déclaration de M. Jack Lang, ministre de la culture de la communication des grands travaux et du bicentenaire, sur le projet de Bibliothèque de France, Paris le 30 janvier 1990.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, sur la Convention européenne relative à la protection du patrimoine audiovisuel, à l'Assemblée nationale le 9 juin 2005.

Déclaration

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