Développement durable

Développement durable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation ex post du programme d'investissement d'avenir : un dispositif à construire - Rapport du Commissariat général à l'investissement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Levet  ;  Claude Mathieu  ;  Commissariat général à l'Investissement

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations économiques franco-marocaines, à Casablanca le 4 avril 2013.

Déclaration

Contribution des acteurs publics et privés à la conception et à la promotion de la ville durable au plan international : propositions pour favoriser la participation des acteurs publics et privés au développement urbain durable à l'international

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Lévy  ;  Hervé Dupont  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur la préservation de la ressource en eau et la protection de l'environnement, Paris le 19 mars 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Pascal Canfin, ministre du développement, sur les objectifs du développement durable, à New York le 14 mars 2013.

Déclaration

Refonder l'opération A l'Ecole de la Forêt

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charles Dereix  ;  Charles de Galbert  ;  Anne-Marie Mitaut  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2013

Conseil des ministres du 27 février 2013. Le projet agro-écologique pour la France.

Communiqué

Pacte de solidarité écologique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Gaeremynck  ;  Alain Lecomte  ;  Pascal Douard  ;  Geneviève Besse  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le  1er février 2011

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 25 janvier 2013, sur les lettres de cadrage définissant pour chaque ministre les priorités d'action pour la transition écologique en 2013.

Communiqué

Vers l'égalité des territoires - Dynamiques, mesures, politiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eloi Laurent  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Quatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur le projet agroécologique de la France, à Paris le 18 décembre 2012.

Déclaration

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