Développement durable

Développement durable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur le respect du développement durable dans les établissements de santé, Paris le 27 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur les mesures en faveur du développement du transport routier des voyageurs et sur la mise en oeuvre du dispositif d'éthylotests anti-démarrage sur les autocars neufs, à Paris le 14 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités locales, sur le développement du tourisme "vert", à l'Argentière-La Bessée le 23 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur le concept de "ville durable" et sur l'adaptation des politiques urbaines aux changements climatiques, à Paris le 23 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur la question du thon rouge et son inscription à l'annexe 1 de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, au Sénat le 3 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur l'action de volontaires pour aider 400 familles à adopter dix éco gestes favorables à l'environnement, Paris le 20 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. Les grands projets architecturaux.

Communiqué

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur l'éducation familiale aux gestes favorables au développement durable, Paris le 20 octobre 2009.

Déclaration

Rapport de mission sur l'application de l'article 116 de la loi sur les nouvelles régulations économiques - Mise en oeuvre par les entreprises françaises cotées de l'obligation de publier des informations sociales et environnementales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Baratin  ;  Annick Helias  ;  Michel Le Quentrec  ;  Roland Moreau  ;  Danielle Vilchien  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er août 2007

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur la mise en place de la trame verte et bleue pour assurer la protection de la diversité dans les parcs naturels régionaux, Voiron (Isère) le 2 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie, sur les défis à relever par la politique industrielle en matière de recherche développement et d'innovation ou de développement durable et sur la nécessité de développer une "politique d'écosystème autour de grands projets", à Paris le 15 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée des technologies vertes et des négociations sur le climat, en réponse à une question sur la création d'une zone économique exclusive en Méditerranée, destinée à préserver l'environnement marin et à lutter contre la pêche illégale, au Sénat le 13 octobre 2009.

Déclaration

Haut de page