Développement durable

Développement durable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Premier rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Rapport sur Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation (Compte-rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Jean-Claude Etienne  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en réponse à une question sur la déforestation dans les pays amazoniens, à l'Assemblée nationale le 10 novembre 2009

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les justifications du grand emprunt national, Paris le 10 novembre 2009.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 19 novembre 2009, faisant suite à la remise du rapport de la commission sur l'emprunt national, présidée par MM. Alain Juppé et Michel Rocard.

Communiqué

Conférence de presse conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Luiz Inacio Lula Da Silva, Président de la République fédérale du Brésil, sur le partenariat franco-brésilien en matière de lutte contre l'effet de serre, à Paris le 14 novembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur le développement de l'affichage environnemental de produits de consommation courante, à Paris le 17 novembre 2009.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 14 novembre 2009, sur la position commune de la France et du Brésil sur le changement climatique.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur Les relations entre l'Union européenne et la Russie en matière d'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Tony Dreyfus  ;  Jean-Jacques Guillet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, à RMC le 5 novembre 2009, sur le grand emprunt national, l'identité nationale et les réacteurs nucléaires EPR.

Interview

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur une gestion durable des villes, Paris le 4 novembre 20009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les grandes orientations de la politique d'accessibilité aux bâtiments et transports publics et l'intégration de l'accessibilité au développement durable, Paris le 3 novembre 2009.

Déclaration

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