Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur Les relations entre l'Union européenne et la Russie en matière d'énergie

INTRODUCTION

I – UE-RUSSIE : L’ÉNERGIE, SYMBOLE D’UNE RELATION OSCILLANT ENTRE INTERDÉPENDANCE ET CRISPATION

A – VU DE BRUXELLES : DES DOUTES ET DES CRAINTES, UN PARADOXAL AVEU DE FAIBLESSE À L’ÉGARD DE LA RUSSIE
1) Les doutes sur la fiabilité du fournisseur
a) Le fâcheux précédent de la crise de janvier 2009
b) Trente ans de flux gaziers ininterrompus : un passé révolu ?
c) L’après-crise incertain : la fragilité de l’accord Poutine-Timochenko
d) L’irrationalité du pouvoir russe ?
2) Les craintes pour la sécurité énergétique
a) Des craintes doublement justifiées : par l’analyse politique et le constat technique
b) Une forme d’« obsession sécuritaire » dans la relation énergétique russoeuropéenne
c) Une vulnérabilité démontrée, mêlant handicaps techniques, désorganisation et insuffisance de solidarité
3) Le regain de tensions géopolitiques
4) L’apparente faiblesse économique des Européens face aux « géants» russes
5) L’introuvable politique européenne de l’énergie
 
B – VU DE MOSCOU : UNE AFFIRMATION DE PUISSANCE COMME REMÈDE À UNE CERTAINE FIÈVRE OBSIDIONALE
1) Une série d’irritants avec l’UE
a) Les voisins et l’OTAN : de la coexistence au face-à-face hostile
b) Le cas particulier de l’Ukraine, berceau de la Grande Russie
c) Une vision propre de la sécurité collective en Europe
d) Des différends bilatéraux élevés à l’échelle communautaire
e) L’instrumentalisation du multilatéralisme 
2) Une volonté de puissance réaffirmée
3) L’UE existe-t-elle aux yeux de la Russie ?
a) Aspects institutionnels : des indices sérieux
b) Pratique des institutions: un doute qui n’est plus permis
c) Une Russie qui regarde ailleurs ?
4) Les forces et les faiblesses d’une économie tournée vers les matières premières
a) L’impact de la crise est violent en 2009
b) L’indépassable interdépendance confine à l’« irritant économique »

II – LES VOIES MULTIPLES D’UNE SOLUTION PAR ÉTAPES

A – À COURT TERME : SORTIR DE LA SPIRALE DES CRISES
1) Sécurité d’approvisionnement : appliquer avant l’hiver prochain les leçons tirées de la crise de janvier 2009
a) L’empirisme des solutions techniques : un essai à transformer
b) La stratégie communautaire destinée à éviter une nouvelle crise l’hiver prochain ne doit pas rester un vœu pieux
2) Bâtir à brève échéance la politique communautaire de l’énergie prévue par le Traité de Lisbonne sans céder à la « tentation bruxelloise » de la concurrence à tout prix
a) Le « troisième paquet énergie », sage compromis et ultime étape avant Lisbonne
b) Faire vivre la politique de l’énergie inscrite dans le TFUE ne se fera pas sans de grands énergéticiens européens
 
B – À MOYEN-LONG TERME : D’AUTRES TUYAUX, D’AUTRES ÉNERGIES, UNE NOUVELLE STRATÉGIE
1) Consolider nos parts de marché dans la politique d’efficacité énergétique et le développement des énergies renouvelables
2) Faire des choix dans la géopolitique des tubes
3) Miser sur le développement du GNL
4) Se préparer au retour du nucléaire
5) En définitive, relancer la coopération énergétique entre l’UE et la Russie au moyen de concessions réciproques

CONCLUSION : POUR UNE RELATION APAISÉE

EXAMEN EN COMMISSION

ANNEXE : Liste des auditions des rapporteurs