Développement régional

Les Technologies du territoire : colloque international, Paris, septembre 1995

Rapport interne

Auteur(s) : Centre national de la Recherche scientifique

Remis le 1er août 1997

Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu alimentation en eau potable de l'agglomération d'Avignon

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-François Graujeman ; Pierre Balland ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le 1er septembre 1997

Les Départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Lise ; Michel Tamaya ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Politiques sociales de l'Etat et territoires : rapport annuel 2002 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er novembre 2002

La dynamique du mouvement associatif dans le secteur de l'environnement : état de la question et monographies. Tomes 1 à 3

Rapport interne

Auteur(s) : Frédéric Agostini ; René-Pierre Chibret ; Bruno Maresca ; Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie

Remis le 1er décembre 1995

Guyane 1997 : état des lieux et propositions : rapport à M. le secrétaire d'Etat à l'outre mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Merle ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er octobre 1997

La Reconversion : une ardente obligation : rapport sur les dispositifs d'aide à la reconversion des régions mono-industrielles en restructuration : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : François Grosdidier ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

Mission d'étude de la desserte aéroportuaire du grand Bassin parisien : rapport au ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme et au secrétaire d'Etat aux transports

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Douffiagues ; Jean-François Le Grand ; Michel Godet ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme ; Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 1er mars 1996