Développement régional

Développement régional : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation des chartes d'objectifs : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) :  Studio Entreprendre (Paris)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er mai 1998

Développement local et politiques d'aménagement du territoire : avis

Avis

Auteur(s) :  Jacqueline Mengin  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 1998

Eléments en vue d'un éventuel changement de statut des schémas régionaux d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : rapport à Madame la Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Morvan  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1998

Rapport d'information (...) sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Delebarre  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

Interview de M. Édouard Balladur, Premier ministre, à "La Voix du Nord" du 14 octobre 1994, sur la reconversion industrielle du bassin minier du Nord et la corruption.

Article Interview

Déclarations de M. Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, sur la place de Paris et de la région Ile-de-France dans la politique d'aménagement du territoire, à Paris les 10 et 17 mai 1994.

Déclaration

Déclarations de M. Dominique Perben, ministre des DOM TOM, sur le suivi de l'application des accords de Matignon en Nouvelle-Calédonie, à l'Assemblée nationale le 7 décembre et au Sénat le 14 décembre 1993.

Déclaration

Interview de M. Édouard Balladur, Premier ministre, au "Républicain lorrain" le 5 novembre 1993, sur la politique d'aménagement du territoire et les mesures en faveur de la Lorraine notamment le TGV Est.

Article Interview

Interview de M. Édouard Balladur, Premier ministre, à "La Nouvelle République du Centre Ouest" le 21 octobre 1993, sur la politique d'aménagement du territoire et le débat national sur ce sujet.

Article Interview

Déclaration de M. Édouard Balladur, Premier ministre, au Conseil régional de Poitou-Charentes, sur la politique d'aménagement du territoire, les délocalisations, Poitiers le 21 octobre 1993.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la Résistance en Corse, les relations de l'île avec l'État et les valeurs traditionnelles des Corses, à Bastia le 10 septembre 1993.

Déclaration

Article de M. Jean-Pierre Sueur, secrétaire d'État chargé des collectivités locales, dans "Après-Demain" de janvier 1992, intitulé "les collectivités locales et l'Europe".

Article

1er janvier 1992

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