Développement régional

Développement régional : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Projet d'assises de la coopération pour le développement régional et local en Méditerranée

Rapport interne

Auteur(s) :  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Institut d'études et de recherche Europe-Méditerranée (Paris)

Remis le  1er janvier 1998

Réforme des zonages et aménagement du territoire : rapport à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Auroux  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

Fonds structurels européens et politiques régionales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrice Magnier  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information déposé (...) par la cmmission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la programmation et la consommation des fonds structurels européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2004

La prochaine génération de contrats de projets Etat-régions (2000-2007) : Plus de régions et mieux d'Etat : rapport au Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Chérèque  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er mai 1998

Pour une efficacité renforcée des politiques structurelles communautaires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Trousset  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le  1er avril 1998

L'Impact économique des grandes opérations d'aménagement : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Tetra (Paris)  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le  1er janvier 1996

Mission sur l'avenir de la desserte aérienne des Antilles et de la Guyane

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bussereau  ;  Jean-Claude Jouffroy  ;  Ministère de l'Outre-mer

Remis le  1er mai 1996

Mise en cohérence des trois textes relatifs à l'intercommunalité, à l'aménagement du territoire, à la solidarité et au renouvellement urbains : Etat des lieux et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Schmitt  ;  Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le  1er décembre 2002

Evolution comparée des budgets agricoles nationaux dans l'Union européenne (1991-1995) : ajustement ou transformation ? Allemagne, Espagne et Royaume-Uni : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Hélène Delorme  ;  Virginie Mechineau-Guichard  ;  Daniel Perraud  ;  Institut national de la Recherche agronomique

Remis le  1er novembre 1996

Les Technologies du territoire : colloque international, Paris, septembre 1995

Rapport interne

Auteur(s) :  Centre national de la Recherche scientifique

Remis le  1er août 1997

Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu alimentation en eau potable de l'agglomération d'Avignon

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-François Graujeman  ;  Pierre Balland  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er septembre 1997

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