Développement régional

Impacts de l'élargissement de l'Union européenne sur les activités relevant du METL (ministère de l'équipement des transports et du logement)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Debeusscher ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er octobre 1999

Rapport d'information (...) sur les régions ultrapériphériques et sur les propositions de règlement du Conseil

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Camille Darsières ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Aménagement du territoire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Louis Guigou ; Dominique Parthenay ; Louis-André Gerard-Varet ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2001

Refonder l'action publique locale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Mauroy ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Gilles Carrez ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les troisièmes contrats de plan Etat-Régions (1994-1999)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre André ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le volet territorial des contrats de plan Etat-région

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Daniel ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er janvier 2000

Un dispositif de veille internationale - Politiques intégrées de développement urbain durable et gouvernance urbaine en Europe : Quelles relations mutuelles ?

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Jacquier ; Délégation interministérielle à la Ville

Remis le 1er janvier 2003

Rapport sur les coopérations transfrontalières

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Lamassoure ; Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er mai 2005

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Royaume-Uni : Angleterre et Pays de Galles, Ecosse, Irlande du Nord

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Jacquier ; Délégation interministérielle à la Ville

Remis le 1er janvier 2003

La France dans l'espace scientifique et technique européen, évaluation des relations entre l'Union européenne et la France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le 1er janvier 2000

Etude et propositions concernant la desserte extérieure de la Guyane

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Socie ; Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er avril 2004

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