Diffusion

Diffusion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la santé du cinéma français, le rôle d'Unifrance et du Centre national de la cinématographie dans la diffusion du cinéma français, Paris le 21 janvier 2005.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 24 décembre 2004, sur les décisions du gouvernement en matière de télévision numérique terrestre.

Communiqué

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'Outre-mer, en date du 1er août 2001, sur la décision de l'Office des postes et télécommunications polynésien d'interrompre la diffusion des émissions de RFO sur les archipels de la Polynésie française.

Communiqué

1er août 2001

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'ouverture d'une enquête au sein de l'administration fiscale à la suite de la diffusion d'une cassette vidéo comportant les propos de Jean-Claude Méry sur le financement des partis politiques, Paris le 25 septembre 2000.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 8 novembre 2004, sur les conditions de lancement des chaînes gratuites de la télévision numérique terrestre (TNT) avec la norme MPEG-2.

Communiqué

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les dispositions du projet de loi de finances de la communication pour l'année 2005 concernant notamment la politique de l'audiovisuel et le soutien à la presse écrite, Assemblée nationale le 10 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la piraterie audiovisuelle, Paris le 16 mai 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les priorités du budget 2005 du ministère de la culture et de la communication, notamment la promotion de la diversité culturelle, le patrimoine, l'audiovisuel public, la production audiovisuelle et cinématographique, Paris le 22 septembre 2004.

Déclaration

Préface de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, dans la brochure "Les Commissions à l'Assemblée nationale" de février 2000, sur l'importance du travail des commissions parlementaires pour la préparation des débats législatifs.

Déclaration

1er février 2000

Editorial de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, pour le rapport d'activité de l'Assemblée, intitulé "Une année à l'Assemblée nationale" paru en février 2000.

Déclaration

1er février 2000

Message de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la lutte contre le piratage et la contrefaçon des oeuvres culturelles, Cannes le 16 mai 2004.

Lettre

Déclaration de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, sur l'avenir de la presse française, la baisse du lectorat et les aides de l'Etat accordées à ce secteur, Bordeaux le 20 novembre 2003.

Déclaration

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