Diffusion

Diffusion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de budget du ministère de la culture et de la communication notamment en faveur des médias, à l'Assemblée nationale le 9 novembre 2009.

Déclaration

Quelles perspectives pour la politique publique de soutien au livre français à l'étranger ? Propositions pour une stratégie concertée des acteurs publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Poivre d'Arvor  ;  Marc-André Wagner  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er février 2009

L'Inserm en 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er septembre 2009

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communicaiton, sur le projet de loi "Hadopi" favorisant la diffusion et la protection d'oeuvres sur internet, à l'Assemblée nationale le 21 juillet 2009.

Déclaration

Développement de la télévision mobile personnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cyril Viguier  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

Conseil des ministres du 17 juin 2009. La mise en oeuvre des États généraux de la presse écrite.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique, sur l'édition, les nouvelles technologies, la propriété intellectuelle et le modèle économique de diffusion numérique du livre, Paris le 17 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur les mesures gouvernementales en faveur de la presse, au Sénat le 17 mars 2009.

Déclaration

Situation du livre - Evaluation de la loi relative au prix du livre et questions prospectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hervé Gaymard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Conseil des ministres du 28 janvier 2009. Conseil de la création artistique.

Communiqué

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2009

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur la diversité cinématographique européenne et l'action d'Eurimages dans la coproduction cinématographique, Paris le 14 novembre 2008.

Déclaration

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