Diffusion

Diffusion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 - Compte rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012 et de la présentation des conclusions le 18 décembre 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 août 2012, sur le projet de rapprochement entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) et l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP).

Communiqué

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), sur ses propositions en matière de politique culturelle, Paris le 17 avril 2012.

Déclaration Lettre

Conseil des ministres du 15 février 2012. La politique en faveur de la photographie.

Communiqué

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 25 mai 2011, sur la circulaire relative à la création du portail unique des informations publiques de l'État "data.gouv.fr" par la mission "Etalab" et l'application des dispositions régissant le droit de réutilisation des informations publiques.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la distribution, les circuits de diffusion de la presse et le développement des réseaux des kiosques de presse, Paris le 22 mars 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la diffusion de la presse, les filières de distribution et la restructuration du secteur des messageries de presse, Paris le 16 février 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le développement de l'utilisation de l'information géographique au moyen du référentiel à grande échelle et les compétences du Conseil national de l'information géographique, à Paris le 23 novembre 2010.

Déclaration

La gouvernance des aides publiques à la presse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Aldo Cardoso  ;  Brice Blondel  ;  Jean Richard de La Tour  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la diffusion des créations artistiques à l'ère du numérique et la numérisation du patrimoine littéraire européen par Google, Avignon le 20 novembre 2009.

Déclaration

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