Diffusion

Diffusion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Clotilde Valter, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, sur les grandes orientations de la politique de l'ouverture et du partage des données publiques, à l'Assemblée nationale le 6 octobre 2015.

Déclaration

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur la filière du livre, sa distribution et sa diffusion en région, Paris le 25 novembre 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 mai 2014. La politique en matière de données publiques.

Communiqué

Les nouvelles frontières de la connaissance face à la crise

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Sannier  ;  Isabelle de Lamberterie  ;  Conseil supérieur de la Recherche et de la Technologie

Remis le 

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

La diffusion transfrontalière des oeuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire : obstacles et solutions envisageables

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Meyer-Lereculeur  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux aides de l'Etat à la presse écrite

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport annuel de l'autorité de la statistique publique 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Marchand  ;  Autorité de la statistique publique

Remis le  1er avril 2011

Rapport annuel de l'Autorité de la statistique publique 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Marchand  ;  Autorité de la statistique publique

Remis le  1er mars 2012

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le  1er juillet 2013

Les aides à la presse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Antoine  ;  Françoise Benhamou  ;  Patrick Eveno  ;  Michel Françaix  ;  Roch-Olivier Maistre  ;  Bruno Patino  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

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