Diplôme

Diplôme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur les questions juridiques liées au sport : l'origine des normes juridiques sportives et la nature juridique de l'activité sportive, Paris le 12 décembre 2005.

Déclaration

Extraits d'une déclaration de Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle, sur la réforme de la formation professionnelle notamment le droit individuel d'accès à la formation tout au long de sa vie, Paris le 3 mars 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 novembre 2005. École pratique des hautes études.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 novembre 2005. Organisation de la profession d'architecte.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 septembre 2005. Inscription au tableau régional d'architectes.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 juin 2005. Enseignement professionnel initial et diplômes nationaux d'orientation professionnelle de musique, de danse et d'art dramatique.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 octobre 2005. Le plan de lutte contre la douleur.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 octobre 2005. La rentrée universitaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 août 2005. Organisation de la profession d'architecte.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 mars 2000. Enseignement professionnel intégré.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 mai 2005. Commission nationale de la certification professionnelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 mars 2005. Volontariat associatif et engagement éducatif.

Communiqué

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