Discrimination

Discrimination : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel HALDE 2010 - Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Eric Molinié  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le bilan et l'adaptation de la législation relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Précarité et protection des droits de l'enfant - Etat des lieux et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les conseils d'administration des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

L'accès à l'emploi des jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Agnès Jeannet  ;  Laurent Caillot  ;  Yves Calvez  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2010

Discriminations à l'Ecole - Rapport relatif aux auditions sur les discriminations en milieu scolaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Rebeyrol  ;  Direction générale de l'Enseignement scolaire

Remis le 

La promotion de la diversité dans les entreprises. Les meilleures expériences en France et à l'étranger

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Résoudre les refus de soins - Rapport annuel sur le respect des droits des usagers du système de santé adopté en séance plénière de la Conférence nationale de santé le 10 juin 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Médias et diversités

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Spitz  ;  Commissaire à la Diversité et à l'Égalité des Chances

Remis le 

Rapport d'activité 2002 - 2005 du Conseil national des villes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Villes

Remis le  1er octobre 2005

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Gérard Hamel  ;  Jean-Yves Le Bouillonnec  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

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