Discrimination

Discrimination : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission sur les écoles de la deuxième chance et l'accès à l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Grosperrin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport annuel 2008 de la Cour de cassation. Les discriminations dans la jurisprudence de la Cour de cassation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour de cassation

Remis le 

Rapport d'information (...) retraçant les travaux sur le fichier intitulé Exploitation documentaire et valorisation de l'information générale (EDVIGE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Warsmann  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

L'emploi des jeunes des quartiers populaires

Avis

Auteur(s) :  Fode Sylla  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de loi n° 241 (2007-2008) portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christiane Hummel  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er avril 2008

Evaluation de l'utilité sociale de cinq structures de médiation sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le 

Tribune de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, dans "Force ouvrière hebdo" du 8 avril 1999, et déclaration de la commission exécutive confédérale Force ouvrière, dans "Force ouvrière hebdo" du 14, sur le conflit au Kosovo, la réduction du temps de travail, la réforme du régime de retraite, la montée de la précarité et le problème des discriminations à l'embauche.

Article Déclaration Périodique Tribune

Interviews de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, dans "Le Point" le 23 janvier 1999 et "Le Monde" le 25, sur la délinquance des mineurs, son opposition au durcissement du régime de détention provisoire et à la création de "centres de retenue" préconisés par le ministre de l'intérieur, et son attachement à "la dimension éducative", et article dans "Paris-Match" le 28 à propos d'un sondage BVA réalisé du 15 au 16 janvier sur "l'insécurité, la grande peur française".

Article Interview Périodique Sondage Tribune

Interview de M. Henri Emmanuelli, premier secrétaire du PS, et M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, à TF1 le 4 décembre 1994, sur la lutte contre l'épidémie de SIDA au niveau mondial, sur l'Europe et le fédéralisme, l'élection présidentielle et l'éventuelle candidature de Jacques Delors.

Interview

Conférence de presse de Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à l'enseignement scolaire, sur les objectifs de la semaine des initiatives citoyennes notamment l'apprentissage de la citoyenneté et de la morale civique, sur les droits de l'enfant et la lutte contre la violence et la maltraitance, Paris le 19 novembre 1997.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, dans "Le Journal du Dimanche" le 15 août 1999, sur la nécessité de modifier le réglement d'Air France pour mieux accueillir les passagers trisomiques et obèses et sur le remaniement ministériel.

Article Interview

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