Discrimination

Discrimination : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'accès à l'emploi des jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Agnès Jeannet  ;  Laurent Caillot  ;  Yves Calvez  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2010

Discriminations à l'Ecole - Rapport relatif aux auditions sur les discriminations en milieu scolaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Rebeyrol  ;  Direction générale de l'Enseignement scolaire

Remis le 

La promotion de la diversité dans les entreprises. Les meilleures expériences en France et à l'étranger

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Résoudre les refus de soins - Rapport annuel sur le respect des droits des usagers du système de santé adopté en séance plénière de la Conférence nationale de santé le 10 juin 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Médias et diversités

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Spitz  ;  Commissaire à la Diversité et à l'Égalité des Chances

Remis le 

Rapport d'activité 2002 - 2005 du Conseil national des villes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Villes

Remis le  1er octobre 2005

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Gérard Hamel  ;  Jean-Yves Le Bouillonnec  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Mise en place du Conseil national des entreprises pour la banlieue - Rapport d'étape pour Madame la Secrétaire d'Etat à la Ville

Rapport officiel

Auteur(s) :  Abdel Aissou  ;  Secrétariat d'État à la Politique de la Ville

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la mise en oeuvre du principe d'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle (COM [2008] 426 final/n° E 3918)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Guy Geoffroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Programme d'action et recommandations pour la diversité et l'égalité des chances

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yazid Sabeg  ;  Présidence de la République  ;  Commissaire à la Diversité et à l'Égalité des Chances

Remis le 

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