Discrimination

Discrimination : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mise en place du Conseil national des entreprises pour la banlieue - Rapport d'étape pour Madame la Secrétaire d'Etat à la Ville

Rapport officiel

Auteur(s) :  Abdel Aissou  ;  Secrétariat d'État à la Politique de la Ville

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la mise en oeuvre du principe d'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle (COM [2008] 426 final/n° E 3918)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Guy Geoffroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Programme d'action et recommandations pour la diversité et l'égalité des chances

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yazid Sabeg  ;  Présidence de la République  ;  Commissaire à la Diversité et à l'Égalité des Chances

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission sur les écoles de la deuxième chance et l'accès à l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Grosperrin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport annuel 2008 de la Cour de cassation. Les discriminations dans la jurisprudence de la Cour de cassation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour de cassation

Remis le 

Rapport d'information (...) retraçant les travaux sur le fichier intitulé Exploitation documentaire et valorisation de l'information générale (EDVIGE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Warsmann  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

L'emploi des jeunes des quartiers populaires

Avis

Auteur(s) :  Fode Sylla  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de loi n° 241 (2007-2008) portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christiane Hummel  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er avril 2008

Evaluation de l'utilité sociale de cinq structures de médiation sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le 

Tribune de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, dans "Force ouvrière hebdo" du 8 avril 1999, et déclaration de la commission exécutive confédérale Force ouvrière, dans "Force ouvrière hebdo" du 14, sur le conflit au Kosovo, la réduction du temps de travail, la réforme du régime de retraite, la montée de la précarité et le problème des discriminations à l'embauche.

Article Déclaration Périodique Tribune

Haut de page