Disparité régionale

Disparité régionale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur l'amélioration de l'offre médicale en zone rurale, Saint-Alban-sur-Limagnole (Lozère) le 23 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur la politique de développement territorial, les fonds européens et les contrats de projets, Paris le 29 mai 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, sur la démographie médicale et les disparités dans la répartition des médecins sur le territoire, Paris le 25 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur les grandes lignes du premier rapport de l'Observatoire des territoires, Paris le 13 décembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 février 2005

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les mesures de développement des zones montagnardes, plus spécialement dans le domaine du service public de la Poste et du gaz, ainsi que celui des télécommunications et des réseaux à haut débit, Paris, le 27 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 Avril 1991 Les Enseignements à tirer du recensement pour la politique d'aménagement du territoire.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Janvier 1991 Réforme de la dotation globale de fonctionnement.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques, sur les grands axes de la coopération européenne dans la mondialisation et l'évolution de la stratégie de Lisbonne, Paris le 22 novembre 2007.

Déclaration

La Sécurité sociale - Septembre 2007

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2007

Les modalités d'attribution des crédits d'intervention en faveur du spectacle vivant : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Coppinger  ;  Jean Carabalona  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er janvier 2007

Mission Démographie médicale hospitalière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Berland  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

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