Diversification

Diversification : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Intervention de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur les atouts de la France énergétique, notamment son taux d'indépendance, un prix de l'électricité compétitif, et sur les choix à faire en ce qui concerne l'EPR, l'évolution de la filière nucléaire, ou le devenir d'EDF et de GDF, à l'Assemblée nationale le 15 avril 2004. le 15 avril 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur l'avenir de la politique énergétique, notamment la diversification des sources d'approvisionnement, l'importance économique du secteur, le respect de l'environnement, le recherche dans le nucléaire et les énergies renouvelables, à l' Assemblée nationale le 29 septembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, lue par Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie, sur les enjeux du débat national sur l'énergie et sur les grands axes d'une politique énergétique durable, Paris le 18 mars 2003.

Déclaration Sélection

Déclaration de M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères, sur l'installation de la commission nationale de l'UNESCO, sa mission de promotion intellectuelle, culturelle et morale de l'humanité, le renforcement de l'identité culturelle des minorités et le rôle des femmes, Paris le 20 février 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'importance de Saint-Pierre-et-Miquelon pour la France et l'Europe, la défense des intérêts de l'archipel en matière de pêche, le développement de nouvelles activités, la recherche pétrolière et le transport maritime, notamment, Saint-Pierre-et-Miquelon le 7 septembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'effort du Conseil général de Saint-Pierre-et-Miquelon pour l'emploi et la diversification des activités de l'archipel, Saint-Pierre le 7 septembre 1999.

Déclaration

Déclarations de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les énergies renouvelables et sur la politique énergétique de diversification du gouvernement, Paris du 2 au 5 avril 2002.

Déclaration

Conférence de presse de M. Edmond Hervé, ministre chargé de l'énergie, sur le nouveau régime des prix pétroliers et l'avenir de l'industrie du raffinage, Paris le 22 avril 1982.

Conférence de presse Déclaration

Eléments de la déclaration de M. Ambroise Guellec, secrétaire d'Etat à la mer, sur le déficit de la balance commerciale des produits de la mer et sur la création de nouveaux produits, Paris le 23 octobre 1986 (en annexe documents techniques sur les importations et exportations).

Déclaration

Conseil des ministres du 20 novembre 2002. La politique en faveur de l'espace rural.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 juillet 2001. La politique en direction des personnes handicapées.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur les améliorations pouvant être apportées au droit applicable dans les zones de montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Brottes  ;  Yves Coussain  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le  1er juillet 2003

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